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Il incombe à chaque travailleur de prendre soin de sa santé et sécurité ainsi que de celle d’autrui (Cass. soc. 23 juin 2010, n°09-41607)
La Cour de cassation rappelle dans cet arrêt que l’obligation de sécurité s’applique également au salarié.
Ceux-ci ont, en effet, une obligation de prendre soin de leur santé et de leur sécurité ainsi que celle des tiers. Cet arrêt rappelle donc que comme pour l’employeur, tout manquement du salarié à cette obligation peut entraîner des sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu'au licenciement pour faute grave.
La jurisprudence a dégagé deux critères pour caractériser la faute grave du salarié dans cette affaire : d’une part l’existence d’une délégation de pouvoir consentie au salarié en matière d’hygiène et de sécurité, d’autre part la gravité du risque encouru et enfin l’absence de réponse adaptée. |